Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRASSET-ARTISAN
LUNETTES GRASSET (S.A.)

Numéro de dépôt :
1584384
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2000

Présentation de la marque GRASSET-ARTISAN

Déposée le 27 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) LUNETTES GRASSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRASSET-ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUNETTES GRASSET domicilié(e) Zone Industrielle Nord, 01102 OYONNAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, John SCHMITT - France.

La marque GRASSET-ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRASSET-ARTISAN est expirée depuis le 27 mars 2000.

LUNETTES GRASSET a également déposé les autres marques suivantes : MG IDEES , NO 5 , G IDEE , NO 5 , Pierre Leman , MG ARTISAN , VISAGE , STYL-X , G GRASSET , G GRASSET


LUNETTES GRASSET (S.A.) - Zone Industrielle Nord, 01102 OYONNAX - France


John SCHMITT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Lunettes